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- le présent site est édité par :

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Code APE 526 D
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts

- le directeur de la publication est :

Monsieur GILBERT Patrick

- l’hébergeur du site est :

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RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

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N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2 – INFORMATIQUE ET LIBERTE

En application de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.CNIL.FR)

L’utilisateur est notamment informé, conformément aux articles 39 et suivants de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée en 2004 que :
- Monsieur GILBERT Patrick / Globe Trotter/Epicetoo en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principale finalité la gestion de l’inscription de l’utilisateur au site, l’expédition de ses commandes et le traitement de ses éventuelles réclamations.
- Les données collectées ne sont jamais communiquées à des tiers
- Monsieur GILBERT Patrick / Globe Trotter/Epicetoo ne peut être tenu pour responsable si les informations fournies par le client sont inexactes, et que la commande ne peut être traitée ou expédiée.
- L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes ou équivoques.
- L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de : Epicetoo 2 rue Gallieni 77177 Brou sur Chantereine par courrier postal ou par mail à epicetoo@orange.fr

3 – CONDITION D’UTILISATION DU SITE

- L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes et des Conditions Générales de vente et s’engage à les respecter
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4 – LIENS HYPERTEXTES - TÉLÉCHARGEMENT

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5 – LOI APPLICABLE

La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.
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